Marque enregistrée - Marque en vigueur

ADNOV
MIN.NOT

Numéro de dépôt :
4540598
Date de dépôt :
05/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2029
ADNOV de MIN.NOT

Présentation de la marque ADNOV

Déposée par voie électronique le 5 avril 2019 par MIN.NOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ADNOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-17 du 26 avril 2019.

Le déposant est MIN.NOT domicilié(e) 95 avenue des Logissons - 13107 - Venelles cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADSN Service juridique, Madame Anaïs GUERIN domicilié(e) 95 avenue des Logissons - 13107 - Venelles cedex - France.

La marque ADNOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4540598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADNOV arrivera à expiration en date du 5 avril 2029.

MIN.NOT a également déposé les autres marques suivantes : immo-interactif , IMMO ANNONCES , NOTEXPERT Réseau d'Expertise Immobilière Notariale , NOTEXPERT LE RÉSEAU D'EXPERTS IMMOBILIERS DU NOTARIAT , CIL . not , MIN-IMMO. , immo-statpro , Immo-Argus , L'argus immobilier des notaires , Immo-régie


MIN.NOT - 95 avenue des Logissons - 13107 - Venelles cedex - France


ADSN Service juridique, Madame Anaïs GUERIN - 95 avenue des Logissons - 13107 - Venelles cedex - France


Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Inscription le 18 novembre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°772824 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-11-18

Appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; Revues périodiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; Service de ventes immobilières en ligne ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux; Création de sites internet ;

Formation ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Formation professionnelle de la profession notariale ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données ;

Services juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services de réseautage social en ligne ; Conseil en matière de sécurité du système d'information; Audit en matière de sécurité du système d'information; Conseil en matière de protection des données personnelles; Audit en matière de protection des données personnelles.